Ordre du jour :

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 2 MARS 2015

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DEPUIS LE 2 MARS 2015

DELIBERATIONS

OPERATIONS BUDGETAIRES

1 - Approbation du compte administratif 2014 de la commune

2 - Approbation du compte de gestion 2014 de la commune

3 - Affectation des résultats 2014 – Budget principal de la commune

4 - Approbation des tarifs municipaux 2015

5 - Vote des taux d’imposition 2015

6 - Approbation des subventions aux associations 2015

7 - Participation des communes aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles de Montesquieu-Volvestre

8 - Approbation d’un avenant N°1 de moins value pour le Lot 13 – CUISINE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports attribué au groupement conjoint BONNET-THIRODE / TECHNIS

9 - Approbation d’un avenant N°1 de plus value pour le lot 6 – MENUISERIE INTERIEURE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports attribué à la SARL EYCHENNE ET FILS

10 - Modification d’autorisation de Programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports et ouverture des crédits avant le vote du budget

11 - Approbation du Budget 2015 – Budget Principal de la commune

12 - Approbation du compte administratif 2014 du restaurant scolaire

13 - Approbation du compte de gestion 2014 du restaurant scolaire

14 - Affectation des résultats 2014 – Budget du restaurant scolaire

15 - Approbation du Budget 2015 – Budget du restaurant scolaire

16 - Approbation du Compte Administratif 2014 du service enfance et jeunesse

17 - Approbation du Compte de Gestion 2014 du service enfance et jeunesse

18 - Affectation des résultats 2014 – Budget du service enfance et jeunesse

19 - Approbation du Budget 2015 – Budget du service enfance et jeunesse

FINANCES LOCALES

20 - Demande de subvention auprès de l’Etat – Année 2015 – Travaux de modification du restaurant scolaire en cuisine centrale et diverses acquisitions

FONCTION PUBLIQUE

21 - Création de trois postes d’adjoint d’animation 1 classe à temps non complet (30h) et suppression de trois postes d’adjoint d’animation 1 classe à temps non complet (28h)

22 - Création d’un poste d’adjoint technique 2 classe à temps complet (35h) et suppression d’un poste d’adjoint technique 2 classe à temps non complet (30h)

23 - Convention de formation auprès du Laboratoire Départemental pour les personnels du Restaurant scolaire et du service Entretien en vue de l’exécution du Plan de Maitrise Sanitaire

24 - Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation BAFA (approfondissement) pour un agent non titulaire de la collectivité

DOMAINE ET PATRIMOINE

25 - Signature d’une convention de bail précaire pour la location d’un logement appartenant à la commune

COMMANDE PUBLIQUE

26 - Approbation d’une déclaration de sous-traitance pour le Lot 1 – VRD du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports, attribué à l’entreprise MALET

27 - Approbation d’une déclaration de sous-traitance pour le Lot 13 – CUISINE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports, attribué au groupement conjoint BONNET-THIRODE / TECHNIS

INTERCOMMUNALITE

28 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre - Transfert de la compétence « communications électroniques »

29 - Signature d’une convention avec la Communauté de Communes du Volvestre pour la collecte des cartons non ménagers

QUESTIONS DIVERSES