ORDRE DU JOUR
** APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2015
** COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 23 NOVEMBRE 2015
** DELIBERATIONS
FINANCES LOCALES
1. Tarifs des séjours au ski des centres de loisirs
2. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3. Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne
4. Régie Municipale d’Electricité : Modification des Statuts
5. Régie Municipale d’Electricité : Arrêt des fonctions du Directeur et nomination du nouveau Directeur.
COMMANDE PUBLIQUE
6. Signature d’une convention avec la société LABHYA pour le suivi hygiène des restaurants scolaires (cuisine centrale et restaurant satellite)
7. Signature d’une convention avec la société ANVOLIA pour la maintenance des équipements de Chauffage-Ventilation-Climatisation de la nouvelle école élémentaire
8. Renouvellement du contrat de maintenance logicielle de la bibliothèque municipale
URBANISME
9. Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
10. Recensement de la population 2016 - Recrutement des agents recenseurs – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°136-2015
FONCTION PUBLIQUE
11. Signature d’une convention avec la société FABRI pour la prise en charge de la formation pratique au permis de conduire pour deux agents non titulaires de la collectivité
12. Signature d’une convention avec le Laboratoire Départemental pour la formation HACCP du personnel du restaurant scolaire
13. Signature de conventions avec le SDIS 31 pour la prise en charge des formations de Sauveteur Secouriste du Travail (SST) et d’Equipier de Première intervention/Manipulation des extincteurs (EPI) des agents de la commune
14. Indemnité de conseil allouée à Madame la Trésorière du Volvestre au titre de l’année 2015.
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