MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2015
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2015
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 14 SEPTEMBRE 2015
DELIBERATIONS
COMMANDE PUBLIQUE
1 - Modification du seuil de compétence de la Commission Marché à Procédure Adaptée
2 - Signature d’un avenant au contrat avec la société 3C Protection pour la dératisation et l’entretien de la hotte du restaurant scolaire satellite de Bonzoumet
3 - Signature d’un contrat avec la société ISS pour l’entretien des ventilations mécaniques contrôlées de l’école maternelle, du restaurant scolaire, de l’école élémentaire et de la halle de sports de Bonzoumet
FINANCES LOCALES
4 - Convention avec les communes concernées par la participation aux frais de transport scolaire des enfants de moins de 6 ans
5 - Modification des tarifs de location de la salle polyvalente
6 - Décision modificative sur le budget du restaurant scolaire
7 - Actualisation de la taxe d’aménagement
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
8 - Délibération portant création du Conseil Municipal des Jeunes
9 - Convention de mise à disposition des services entre la communauté de communes du Volvestre et la commune de Montesquieu-Volvestre pour la compétence entretien des voies communautaires
10 - Convention de mise à disposition des services entre la communauté de communes du Volvestre et la commune de Montesquieu-Volvestre pour la compétence action en faveur de la petite enfance
DOMAINE ET PATRIMOINE
11 - Convention de mise à disposition d’un local communal pour l’association Volvestre Basket Club
12 - Régularisation de voirie : Acquisition et classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section A n° 973, 1017, 1141 et 1143 situées au lieu-dit Bonzoumet le Grand
13 - Acquisition des parcelles cadastrées section C n° 680, 681 et 1216 situées au lieu-dit la Loubère
FONCTION PUBLIQUE
14 - Signature d’une convention avec les FRANCAS Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation théorique BAFA d’un agent titulaire de la collectivité
URBANISME
15 - Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
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