ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 FEVRIER 2016
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 22 FEVRIER 2016
DELIBERATIONS
FINANCES LOCALES
1 - Approbation du compte administratif 2015 – Budget principal de la commune ;
2 - Approbation du compte de gestion 2015 – Budget principal de la commune ;
3 - Affectation des résultats 2015 – Budget principal de la commune ;
4 - Vote des taux d’imposition 2016 – Budget principal de la commune ;
5 - Approbation des subventions aux associations 2016 – Budget principal de la commune ;
6 - Approbation du Budget 2016 – Budget Principal de la commune ;
7 - Approbation du compte administratif 2015 – Budget annexe du restaurant scolaire ;
8 - Approbation du compte de gestion 2015 – Budget annexe du restaurant scolaire ;
9 - Affectation des résultats 2015 – Budget annexe du restaurant scolaire ;
10 - Approbation du Budget 2016– Budget annexe du restaurant scolaire ;
11 - Approbation du compte administratif 2015 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;
12 - Approbation du compte de gestion 2015 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;
13 - Affectation des résultats 2015 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;
14 - Approbation du Budget 2016 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;
DOMAINE ET PATRIMOINE
15 - Transfert à la commune des biens mobiliers appartenant à la RME ;
16 - Régularisation de voirie : Acquisition et classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section A n° 1180 et 1181 situées à Bonzoumet le Petit ;
17 - Approbation des Agendas d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap) de la commune ;
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
18 - Dénonciation de la convention d’objectifs et de moyens signée avec l’Office du Tourisme et signature d’une convention temporaire ;
FONCTION PUBLIQUE
19 - Signature d’une convention avec les FRANCAS Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation d’approfondissement BAFA d’un agent titulaire de la collectivité ;
20 - Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation d’approfondissement BAFA d’un agent non titulaire de la collectivité.