MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2014
Que ceux qui ne connaissent pas les réunions publiques de Conseil Municipal façon Henri DEJEAN ne rate pas celle ci car ce sera surement la dernière !... Non pas que ce soit franchement drole mais c'est pour le moins original !....
Ordre du jour :
1. Rénovation de la salle polyvalente – Lot 5 Electricité : Signature d’un avenant.
2. Construction d’une école élémentaire et d’une halle de sport - Lot 2 Gros œuvre : Déclaration par le titulaire du marché de deux actes de sous-traitance.
3. Renouvellement de la convention de mise à disposition de l’immeuble sis boulevard César Metge à l’Association Résilience Occitanie (ex APAJH 31).
4. Autorisation d’exercice de missions EPS en milieu scolaire dans le cadre de fonctions d’animateur territorial titulaire (annule et remplace la délibération 87-2013 du 23 juillet 2013).
5. Délibération portant recrutement d’agents non titulaires.
6. Délibération portant recrutement de contrats aidés.
7. Ouverture d’un poste d’adjoint technique 1 classe et fermeture d’un poste d’adjoint technique de 2 classe à temps complet.
8. Ouverture d’un poste d’adjoint d’animation 2 classe à temps non complet (30 h).
9. Indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les consultations électorales (IHTS – IFTS).
10. Signature d’une convention avec les Francas Midi-Pyrénées pour la formation d’un agent non titulaire de la commune (certificat de qualification professionnelle « Animateur Périscolaire »).
11. Convention d’adhésion au service retraite CNRACL proposée par le Centre de Gestion de la Haute-Garonne : Signature d’un avenant.
12. Modification du montant d’encaisse maximum des régisseurs de la piscine municipale (entrée et buvette).
13. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire pour le financement d’une classe verte.
14. Convention avec la Communauté de Communes du Volvestre pour l’accès à la crèche pendant les travaux du sas d’entrée.
15. Convention avec Orange/France Telecom pour l’effacement des réseaux aériens de téléphonie au quartier de Bonzoumet : Etude et dépose des câbles.
16. Convention avec Bouygues Energie pour l’effacement des réseaux aériens de téléphonie au quartier de Bonzoumet : Enfouissement et raccordement.
Questions diverses
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