ORDRE DU JOUR
1. Tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2013-2014
2. Modification du règlement du restaurant scolaire
3. Contrat local d’accompagnement a la scolarité 2013-2014
4. Contrat temps libre prévention jeunes 2013-2014
5. Modification du règlement intérieur du centre de loisirs
6. Adoption du règlement intérieur du centre d’animation jeunesse
7. Convention entre la commune de Montesquieu-Volvestre et le laboratoire départemental de l’eau
8. Fermeture de 6 postes d’adjoints administratifs 2ème classe et ouverture de 6 postes d’adjoints administratifs 1ère classe
9. Convention de mise à disposition des installations et équipements sportifs communaux
10. Convention de partenariat pour la participation d’intervenants extérieurs à la réalisation du projet d’école
11. Convention entre la commune de Montesquieu-Volvestre et la coopérative de l’école maternelle
12. Convention de partenariat avec le collège Stella Blandy pour les besoins du CLAC
13. Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Garonne pour le fonctionnement du RASED
14. Autorisation d’exercice de missions EPS en milieu scolaire dans le cadre de fonctions d’animateur territorial non titulaire
15. Autorisation d’exercice de missions EPS en milieu scolaire dans le cadre de fonctions d’adjoint d’animation titulaire
16. Convention avec la société ThyssenKrupp pour la maintenance de l’ascenseur de la Mairie
17. Extension du réseau basse tension au lieu-dit « La Trinité »
18. Approbation du projet de «Programme Local de l’Habitat » présenté par la Communauté de Communes du Volvestre
19. Branchement du tarif jaune pour le nouveau groupe scolaire
20. Eclairage public du giratoire (RD 627) et de la voierie communale desservant le nouveau groupe scolaire
21. Décision modificative n°1 sur le budget communal
22. Décision modificative n°2 sur le budget communal
23. Décision modificative n°3 sur le budget communal
24. Convention avec la société FABBRI FORMATION pour la formation pratique au permis B d’un agent de la collectivité
25. Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire
Questions diverses.
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