Ordre du jour :

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 MAI 2015

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DEPUIS LE 20 MAI 2015

DELIBERATIONS

URBANISME

1 - Approbation du lancement d’une procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

FINANCES LOCALES

2 - Approbation des tarifs municipaux

3 - Approbation des tarifs de la buvette de la piscine pour l’été 2015

4 - Décision modificative sur le budget communal

5 - Décision modificative sur le budget du restaurant scolaire

6 - Convention avec l’association RESO - Le Val d’Arize relative à la tarification et au paiement des entrées de la piscine municipale

7 - Engagement de la participation financière de la commune pour la pose d’un appareil d’éclairage public par le Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne

COMMANDE PUBLIQUE

8 - Approbation d’un contrat de maintenance pour l’ascenseur de l’école de Bonzoumet avec la société THYSSENKRUPP

FONCTION PUBLIQUE

9 - Création d’un poste de Gardien de Police Municipale à temps complet

10 - Signature d’une convention avec la société FABRI pour la formation au permis de conduire de deux agents municipaux (partie théorique)

11- Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge de la formation théorique BAFA d’un agent non titulaire de la collectivité affecté au service enfance et jeunesse

12 - Signature d’une convention avec l’Association des Bibliothécaires de France pour la préparation du diplôme d’auxiliaire de bibliothèque par un agent municipal titulaire

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

13 - Modification du règlement intérieur des Centres de Loisirs

14 - Approbation de la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme au Pays du Sud Toulousain

15 - Signature d’une convention de servitude en faveur du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne et de la régie municipale d’électricité pour le renforcement du réseau basse tension et la création d’un poste urbain (Piscine).

16 - Signature d’une convention de servitude en faveur du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne et de la régie municipale d’électricité pour le renforcement du réseau basse tension issu du poste P3 Piscine (Déplacement du réseau aérien).

17 - Signature d’une convention de servitude en faveur du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne et de la régie municipale d’électricité pour le renforcement du réseau basse tension issu du poste P3 Piscine (Alimentation du réseau électrique).

18 - Signature d’une convention de servitude en faveur du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne et de la régie municipale d’électricité pour le renforcement du réseau basse tension issu du poste P3 Piscine (Alimentation éclairage public).

ACTION SOCIALE

19 - Contrat Temps Libre Prévention Jeunes 2015-2016

ENSEIGNEMENT

20 - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité 2015-2016

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

21 - Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2016