ORDRE DU JOUR  

FINANCES LOCALES

1. Décision modificative sur le budget communal.

2. Instauration de la Commission Communale des impôts directs.

3. Convention avec l’association RESO (APAJH le Val d’Arize) relative à la tarification et au paiement annuel des entrées de la piscine municipale.

4. Tarifs des amendes relatives à l’interdiction des baignades et des plongeons dans l’Arize.

5. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association des concours agricoles pour la réalisation de l’édition 2014 des « Journées Agricoles ».

FONCTION PUBLIQUE

6. Suppression de deux postes d’adjoint d’animation 2 classe à temps non complet et création de deux postes d’adjoint d’animation 1 classe à temps non complet.

7. Convention avec le Centre National d’Enseignement à Distance pour la formation « Préparation au concours d’Agent Technique Spécialisé des Ecole Maternelles » d’un agent non titulaire de la collectivité.

TRANSPORTS

8. Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal de Transport des Personnes Agées.

COMMANDE PUBLIQUE

9. Approbation de déclaration de sous-traitance pour le Lot 7 – Doublage / Faux plafonds, du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports

QUESTIONS DIVERSES

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