MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2018
Ordre du jour :
FINANCES LOCALES
1 - Compte rendu de la décision modificative de janvier 2018 pour le restaurant scolaire
2 - Décision modificative sur le budget du restaurant scolaire – Chapitre 012 Dépenses de personnel
3 - Admission en non-valeur de titres irrecouvrables - Budget des restaurants scolaires
4 - Admission en non-valeur de titres irrecouvrables – Budget principal
5 - Créances éteintes – Budget du restaurant scolaire
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
6 - Mise à disposition de deux radars pédagogiques par le SDEHG
7 - Convention avec Enedis et le SDEHG relative à l’usage du réseau de distribution publique d’électricité
8 - Signature d’une convention pour le fonctionnement du Centre de Loisirs Associé au Collège
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
9 - Convention avec le SMDEA pour le contrôle et l’entretien des points d’eau incendie
10 - Approbation du Rapport Annuel 2017 sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’eau et de l’assainissement (RPQS) du SMDEA
FONCTION PUBLIQUE
11 - Ouverture de trois postes d’adjoint technique territorial principal de 2eme classe à temps complet (35 h) et fermeture de trois postes d’adjoint technique territorial à temps complet (35 h)
12 - Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps complet (35 h) et fermeture d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (30 h)
13 - Création d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet (35h) et suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps non complet (30h)
14 - Ouverture d’un poste d’agent de maitrise territorial à temps complet (35 h) et fermeture d’un poste d’adjoint technique territorial principal 2eme classe à temps complet (35 h)
15 - Délibération de principe portant sur le recrutement de contractuels de droit public
16 - Indemnité de conseil allouée à Madame la trésorière du Volvestre au titre de l’année 2018