MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2016
Ordre du jour :
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 DECEMBRE 2015
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 21 DECEMBRE 2015
DELIBERATIONS
FINANCES LOCALES
1 - Modification d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la construction d’une école élémentaire et d’une halle de sport et ouverture des crédits avant le vote du budget
DOMAINE ET PATRIMOINE
2 - Régularisation de voirie : Cession et acquisition de parcelles aux lieux-dits Richac et Plaisance ;
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3 - Engagement de la participation financière de la commune pour la rénovation de l’éclairage public rue Michel DELRAT et chemin Tuilerie et Campets par le SDEHG (Tranche 2) ;
4 - Engagement de la participation financière de la commune pour la rénovation de l’éclairage public boulevard Pierre Alard et Quai du Midi par le SDEHG (Tranche 2) ;
5 - Dépose de réseau électrique hors tension et de poteaux par ERDF ;
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
6 -Régie Municipale d’Electricité : Modification des statuts ;
FONCTION PUBLIQUE
7 - Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation théorique BAFA d’un agent non titulaire de la collectivité ;
8 - Délibération de principe portant sur le recrutement d’agents non titulaires