La prochaine réunion publique du Conseil Municipal de MONTESQUIE-VOLVESTRE se tiendra le Mardi 1er Septembre 2009 à 21H00
Ordre du jour :
1. Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux
2. Convention de servitude entre la commune de Montesquieu-Volvestre et le groupement forestier du basté
3. Extension du périmètre du syndicat Intercommunal de transport des personnes âgées
4. Contrat de prestation de service entre la commune de Montesquieu-Volvestre et la société SOCOMEX
5. Admission en non valeur de titres de produits irrécouvrables – Budget communal
6. Admission en non valeur de titres de produits irrécouvrables – Restaurant scolaire
7. Tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2009/2010
8. Convention « Vacances- loisirs 2009 » entre la commune de Montesquieu-Volvestre et la caisse d’allocations familiales de la Haute-Garonne
9. Décisions modificatives
10. Demande de subvention auprès de l’Etat – Travaux et équipements communaux
Questions diverses
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