«  LA HIDEUSE BANQUEROUTE EST LA.. ET VOUS DELIBEREZ ! » :  SEPTEMBRE 1789

    Les affaires constitutionnelles revêtent une importance considérable. C’est sans doute ce qui explique que certains députés de l’Assemblée aient oublié l’objet même de la convocation des Etats Généraux : trouver un remède à la situation catastrophique des finances du royaume. L’affaire était urgente il y a quelques mois, elle l’est encore davantage depuis que le système des contributions directes s’est effondré. La prise de la Bastille, puis les événements qui ont suivi, tant à Paris que dans les provinces, et enfin l’abolition du système féodal, lors de la séance du 4 Août, sont autant de faits qui ont laissé croire au peuple que la notion même d’impôt avait été totalement supprimée. Rien ne rentre plus dans les caisses du Trésor depuis près de deux mois et Necker a dû, la mort dans l’âme, venir expliquer à l’Assemblée, le 24 Septembre, la situation désastreuse des finances de l’Etat.

    Sans Constitution, sans règles fiscales adoptées par l’Assemblée, il n’y a en ce moment qu’un seul recours pour parer aux dépenses les plus urgentes : l’emprunt. C’est ce procédé qu’a employé Necker dès le 7 Août, puis de nouveau le 27, mais sans beaucoup de succès. En effet, l’émigration d’un nombre important de nobles a fait sortir du royaume une bonne partie des capitaux et la confiance dans l’Etat s’est considérablement dégradée. Qui donc peut ou souhaite répondre actuellement aux appels à l’emprunt lancés par Necker ? Le ministre a donc été contraint à un changement d’attitude qui, on s’en doute, remplit Mirabeau de joie. Voir son ennemi avouer ses difficultés et s’en remettre aux députés pour tenter de les résoudre, ne peut que lui procurer une intense satisfaction !... Mais si Necker se présente, assez piteusement, devant l’Assemblée c’est qu’il a une nouvelle idée : demander à tous les citoyens, dont les revenus sont supérieurs à quatre cents livres, une contribution extraordinaire égale au quart du montant de leurs ressources. La proposition provoque évidemment un débat très animé au cours duquel vont s’affronter très durement les adversaires du plan de Necker qui ne seraient, après tout, pas fâchés que l’Etat soit acculé à la banqueroute, et les partisans du ministre qui ont bien compris qu’il fallait que l’on sorte, une bonne fois, de cette situation dramatique.

    Mirabeau intervient dans ce débat le 26 Septembre, d’abord pour rappeler l’urgence qu’il y a à trouver une solution mais également pour engager les députés à laisser au ministre des Finances la responsabilité entière de son plan. Si celui-ci venait à échouer, le crédit de l’Assemblée resterait intact !...

«  Messieurs, demander des détails sur des objets de détail, c’est s’éloigner de la question (..) Nous avons d’autant moins le temps et les moyens nécessaires pour délibérer, que la résolution à prendre est plus décisive et plus importante. Les revenus de l’Etat sont anéantis, le Trésor est vide, la force publique est sans ressort; et c’est demain, c’est aujourd’hui, c’est à cet instant même que l’on a besoin de votre intervention.

«  Dans de telles circonstances, messieurs, il me parait impossible, soit d’offrir un plan au premier ministre des Finances, soit d’examiner celui qu’il nous propose.

«  Offrir un plan n’est pas notre mission, et nous n’avons pas une seule des connaissances préliminaires indispensables (..)

«  Examiner le projet du premier ministre des Finances, c’est une entreprise tout à fait impraticable. La seule vérification de ses chiffres consumerait des mois entiers (..)

«  Il n’est pas de votre sagesse, messieurs, de vous rendre responsable de l’événement, soit en vous refusant à des moyens que vous n’avez pas le loisir d’examiner, soit en leur en substituant que vous n’avez pas celui de combiner et de réfléchir. La confiance sans borne que la nation a montré dans tous les temps au ministre des Finances que ses acclamations ont rappelé, vous autorise suffisamment, ce me semble, à lui en montrer une illimitée dans les circonstances. » (1)

    Certains dans l’Assemblée ne manquent pas de s’étonner d’entendre Mirabeau demander à ses collègues d’accorder aveuglément leur confiance à ce ministre qu’il a si souvent critiqué et dont il a maintes fois dénoncé l’incompétence. Mais le député d’Aix n’a pas terminé sa démonstration. Il poursuit :

«  M. Necker réussira, et nous bénirons ses succès, que nous aurons d’autant mieux préparés, que notre déférence aura été plus entière et notre confiance plus docile. Que si, ce qu’à Dieu ne plaise ! Le premier ministre des Finances échouait dans sa pénible entreprise, le vaisseau public recevrait sans doute une grande secousse sur l’écueil où son pilote chéri l’aurait laissé toucher; mais ce heurtement ne nous découragerait pas : vous seriez là, messieurs; votre crédit serait intact, la chose publique resterait tout entière. » (1)

    Très applaudi, Mirabeau regagne sa place; et l’on s’apprête à mettre aux voix un décret, rédigé à la hâte, qui stipule que " vu l’urgence, l’Assemblée nationale décrète un secours extraordinaire du quart des revenus de chaque citoyen et renvoie, pour le mode, au pouvoir exécutif. "

    A l’énoncé de ce texte, Mirabeau se lève et demande de nouveau la parole 

«  En énonçant mon avis, je n’ai point entendu, messieurs, rédiger ma proposition de décret. Un décret d’une importance aussi majeure ne peut être imaginé et rédigé au milieu du tumulte. J’observe que le décret, tel qu’il vient de vous être proposé, ne peut pas être le mien, et je désapprouve la sécheresse de ces mots " renvoie pour le mode au pouvoir exécutif " (..)

«  En demandant, messieurs, que votre délibération soit prise sans aucun délai, je demande aussi que la rédaction du décret soit mûrement réfléchie, et je me retirerai de l’Assemblée pour me livrer à ce travail, si vous me l’ordonnez. » (1)

    Evidemment, l’Assemblée invite l’orateur à se retirer et, quelque temps plus tard, Mirabeau revient à la tribune pour donner lecture de son projet de décret :

«  L’Assemblée nationale, délibérant sur le discours lu par le premier ministre des Finances à la séance du 24, ouï le rapport du Comité des Finances, frappée de l’urgence des besoins de l’Etat, et de l’impossibilité d’y pourvoir assez promptement (..) décrète d’adopter textuellement les propositions du premier ministre des Finances, relatives aux mesures à prendre actuellement pour subvenir aux besoins instants du Trésor public, et pour donner les moyens d’atteindre à l’époque où l’équilibre entre les revenus et les dépenses pourra être rétabli d’après un plan général et complet d’imposition, de perception et de dépenses; autorise en conséquence le premier ministre des Finances à lui soumettre les projets d’ordonnances nécessaires à l’exécution de ces mesures, pour recevoir l’approbation de l’Assemblée, et être ensuite présentés à la sanction royale. » (1)

    Mirabeau, on l’aura compris, tient absolument à ce que l’Assemblée nationale ait le dernier mot en ce qui concerne les textes relatifs à la levée de l’impôt, même si celui-ci à un caractère exceptionnel.

    Pendant que le député d’Aix était occupé à rédiger son texte, certaines voix se sont élevées dans l’Assemblée pour s’étonner, non sans une certaine ironie, d’entendre dans la bouche de Mirabeau un éloge aussi appuyé du ministre des finances. Mirabeau, à qui l’on vient de rapporter ces critiques, s’empresse de répondre à ses détracteurs :

«  Lorsque je me suis retiré pour préparer ce que l’Assemblée avait bien voulu me charger de rédiger, on a beaucoup dit que j’allais "rapporter de l’éloquence, et non un décret". Lorsque je reviens, on accuse mon projet de décret de "sécheresse, d’acidité, de malveillance". Les amis du ministre insinuent que je veux le compromettre en sauvant de toute responsabilité, dans une occasion si délicate, l’Assemblée nationale. D’un autre côté, on semble croire que je veux faire manquer les mesures du gouvernement, en spécifiant dans le décret de l’Assemblée qu’elle accepte le plan du ministre, de confiance en l’homme, et sans discuter son projet.

«  La vérité ne se trouve jamais qu’au milieu des assertions exagérées; mais il est difficile de répondre à des imputations contradictoires (..)

«  Je n’ai point l’honneur d’être l’ami du premier ministre des Finances; mais je serais son ami le plus tendre que, citoyen avant tout, et représentant de la nation, je n’hésiterais pas un instant à le compromettre plutôt que l’Assemblée nationale (..)

«  Il faut donc, à mon avis, que nous autorisions une mesure profondément nécessaire, à laquelle nous n’avons, quant à présent, rien à substituer; il ne faut pas que nous l’épousions, que nous en fassions notre œuvre propre, quand nous n’avons pas le temps de juger (..)

«  Personne n’a le droit de me demander ce que je pense individuellement d’un plan sur lequel mon avis est que nous ne devons pas nous permettre de discussion. Cependant, afin d’éviter toute ambiguïté, et de déjouer toutes les insinuations qui ne tendent qu’à aiguiser ici les méfiances, je déclare que j’opposerais à ce plan de grandes objections, s’il s’agissait de le juger..

«  Forcé de choisir en un instant pour la patrie, je choisis le plan que, de confiance pour son auteur, elle préférerait elle-même, et je conseille à l’Assemblée nationale de prendre le parti qui me parait devoir inspirer à la nation le plus de confiance, sans compromettre ses véritables ressources.

«  Quant à la prétendue sécheresse du décret que je propose, j’ai cru jusqu’ici que la rédaction des arrêtés du corps législatif ne devait pas avoir d’autre mérite que la concision et la clarté. J’ai cru qu’un arrêté de l’Assemblée nationale ne devait pas être un élan de rhéteur ou même d’orateur; mais je suis loin de penser qu’il faille négliger en cette occasion les ressources de l’éloquence et de la sensibilité. Malheur à qui ne souhaite pas au premier ministre des Finances tous les succès dont la France a un besoin si éminent ! Malheur à qui pourrait mettre des préjugés ou des opinions en balance avec la patrie ! Malheur à qui n’abjurerait pas toute rancune, toute méfiance, toute haine sur l’autel du bien public ! Malheur à qui ne seconderait pas de toute son influence les propositions et les projets de l’homme que la nation elle-même semble avoir appelé à la dictature !... » (1)

    Et Mirabeau rappelle, une fois encore, aux députés qu’il y a urgence à prendre une décision. Alors qu’il regagne sa place, un débat s’instaure à nouveau. Quelques députés demandent le renvoi du plan de Necker à l’examen du Comité des Finances. Une majorité se dessine et cette majorité, on le sent bien, n’est pas prête à décider quoi que ce soit sur l’instant... Alors Mirabeau, pour la quatrième fois de la journée, remonte à la tribune. Il se laisse emporter par l’un de ses plus beaux mouvements d’éloquence pour décrire les horreurs de la banqueroute. Dans une improvisation géniale, Mirabeau met à jour tout son talent :

«  Messieurs, au milieu de tant de débats tumultueux, ne pourrais-je donc pas ramener à la délibération du jour par un petit nombre de questions bien simples ? (..) Le premier ministre des Finances ne vous a-t-il pas offert le tableau le plus effrayant de notre situation actuelle ? Ne vous a-t-il pas dit que tout délai aggraverait le péril ? Qu’un jour, une heure, un instant pouvait le rendre mortel ?

«  Avons-nous un plan à substituer à celui qu’il nous propose ? "Oui" a crié quelqu’un dans l’Assemblée. Je conjure celui qui répond "oui" de considérer que son plan n’est pas connu, qu’il faut du temps pour le développer, l’examiner, le démontrer, (..)

«  Il faut donc revenir au plan de M. Necker. Mais avons-nous le temps de l’examiner, de sonder ses bases, de vérifier ses calculs ?.. Non, non, mille fois non. D’insignifiantes questions, des conjonctures hasardées, des tâtonnements infidèles, voilà tout ce qui, dans ce moment, est en notre pouvoir (..)

«  Oh ! Si des déclarations moins solennelles ne garantissaient pas notre respect pour la loi publique, notre horreur pour l’ "infâme banqueroute", j’oserais scruter les motifs secrets, et peut-être, hélas ! ignorés de nous-mêmes, qui vous font si imprudemment reculer au moment de proclamer l’acte d’un grand dévouement, certainement inefficace s’il n’est pas rapide et vraiment abandonné. Je dirais à ceux qui se familiarisent peut-être avec l’idée de manquer aux engagements publics, par la crainte de l’excès des sacrifices, par la terreur de l’impôt.. Qu’est ce donc que la banqueroute, si ce n’est le plus cruel, le plus inique, le plus inégal, le plus désastreux des impôts ? Mes amis, écoutez un mot, un seul mot.

«  Des siècles de déprédations et de brigandages ont creusé le gouffre où le royaume est près de s’engloutir. Il faut le combler, ce gouffre effroyable. Eh bien ! Voici la liste des propriétaires français. Choisissez parmi les plus riches, afin de sacrifier moins de citoyens. Mais choisissez; car ne faut-il pas qu’un petit nombre périsse pour sauver la masse du peuple ? Allons, ces deux mille notables possèdent de quoi combler le déficit. Ramenez l’ordre dans vos finances, la paix et la prospérité dans le royaume. Frappez, immolez sans pitié ces tristes victimes, précipitez-les dans l’abîme, il va se refermer.. Vous reculez d’horreur.. Hommes inconséquents, hommes pusillanimes ! Eh ! Ne voyez-vous donc pas qu’en décrétant la banqueroute, ou, ce qui est plus odieux encore, en la rendant inévitable sans la décréter, vous vous souillez d’un acte mille fois plus criminel, et, chose inconcevable ! Gratuitement criminel; car enfin, cet horrible sacrifice ferait du moins disparaître le déficit. Mais croyez-vous, parce que vous n’aurez pas payé, que vous ne devrez plus rien ? Croyez-vous que les milliers, les millions d’hommes qui perdront en un instant, par l’explosion terrible ou par ses contrecoups, tout ce qui faisait la consolation de leur vie, et peut-être leur unique moyen de la sustenter, vous laisserons paisiblement jouir de votre crime ? (..)

«  Non, vous périrez; et dans la conflagration universelle que vous ne frémissez pas d’allumer, la perte de votre bonheur ne sauvera pas une seule de vos détestables jouissances.

«  Voilà où nous marchons. J’entends parler de patriotisme, d’élan du patriotisme, d’invocations au patriotisme. Ah ! Ne prostituez pas ces mots de patrie et de patriotisme. Il est donc bien magnanime l’effort de donner une portion de son revenu pour sauver tout ce qu’on possède ! Eh ! Messieurs, ce n’est là que de la simple arithmétique; et celui qui hésitera ne peut désarmer l’indignation que par le mépris que doit inspirer sa stupidité !..

«  Aujourd’hui la banqueroute, la hideuse banqueroute est là; elle menace de consommer vous, vos propriétés, votre honneur,.. et vous délibérez ! » (1)

    L’Assemblée subjuguée applaudit l’orateur debout !.. Ceux qui, tout à l’heure, hésitaient encore, critiquaient, ergotaient, sont transportés d’enthousiasme par le discours qu’ils viennent d’entendre. A l’unanimité l’Assemblée vote le décret suivant :  "Vu l’urgence des circonstances et ouï le rapport du Comité des Finances, l’Assemblée nationale accepte de confiance le plan de M. le premier ministre."

    Mirabeau, une fois de plus, a retourné l’Assemblée....

(1)   Discours sur les Finances du 22 Septembre 1789

 Cité par Guy CHAUSSINAND-NOGARET  « Mirabeau entre le Roi et la Révolution »  op. cit. Pages 286 à 295

ILLUSTRATION : Necker

A SUIVRE :

LES ACTEURS DE LA REVOLUTION : MIRABEAU (41)

« LE ROI ET LA REINE PERIRONT... » SEPTEMBRE - OCTOBRE 1789