
Ordre du jour :
1 - Débat d’orientation concernant le projet d'aménagement et de développement durable dans le cadre de la révision du plan d’occupation des sols de la commune.
2 - Contrat de prestation de service avec la coopérative de l’école maternelle
3 - Admission en non valeur de titre de produits irrécouvrables
4 - Décisions modificatives
5 - Prise en charge par la collectivité de certificats d’immatriculation
6 - Convention de partenariat pour la participation d’intervenants extérieurs à la réalisation du projet d’école
7 - Extension du réseau électrique basse tension rue des Maures
8 - Motion contre la privatisation de la poste pour un débat public et un référendum sur le service public postal
9 - Contrat d’accompagnement à la scolarité 2009/2010
10 - Convention de partenariat avec le collège Stella Blandy pour la mise en place d’un centre de loisirs associé au collège
11 - Régularisation d’une part de l’assise du chemin plaine de Barraou
12 - Acquisition de la parcelle cadastrée section M n°793
13 - Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire.
14 - Acquisition des parcelles cadastrées section AB N°836, 602 et 986 et section C N°832
15 - Stage BAFA d’un agent de la commune
16 - Avenant au baux d’habitation – Répercussion de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères aux locataires
Questions diverses