La réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 29 Novembre à 21h00 au 1er étage de la Mairie.

 ORDRE DU JOUR :

1.       Convention DRAC - Avenant

2.       Convention de partenariat avec le Collège Stella Blandy et le FSE pour le CLAC

3.       Décision modificative sur Chapitre 45

4.       Régime indemnitaire des agents de la collectivité

5.       Conventions de partenariat avec l’inspection académique pour la participation d’intervenants extérieurs à la réalisation du projet d’école

6.       Autorisation d’exercice de missions EPS en milieu scolaire dans le cadre de fonctions d’animateur territorial non titulaire

7.       Recrutement des agents recenseurs - Recensement de la population 2011

8.       Fixation de la rémunération des agents recenseurs - Recensement de la population 2011

9.       Indemnités kilométriques pour les agents recenseurs – Recensement de la population 2011

10.   Investissement avant le vote du budget 2011

11.   Convention avec la CAF de la Haute-Garonne pour mise à disposition de données statistiques

12.   Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes ADS

13.   Restaurant scolaire – Tarifs 2010 - 2011

14.   Remboursement de frais à la Résidence du Couloumé

15.   Convention de mise à disposition de locaux avec l’ITEP Le Plantaurel Montesquieu-Vtre

16.   Convention de mise à disposition de locaux avec la Communauté de Communes pour la Crèche L’Ile ô Doudou

17.   Modification de l’acte constitutif de la régie du restaurant scolaire

18.   Demande de subvention au Conseil Régional en faveur de la rénovation énergétique des bâtiments publics.

19.   Décision modificative sur chapitre 65

20.   Bail de location 1 étage, 11 rue des Olières avec M. BARRERE SCHAZAL

21.  Admission en non valeur de titres de produits irrécouvrables – Budget restaurant scolaire

Questions diverses.

 Informations  MONTESQUIEU-VOLVESTRE, FRANCE, MONDE : Vous souhaitez être informé régulièrement sur les nouveautés mise en ligne sur ce Blog, inscrivez vous à la Newsletter (voir dans la colonne ci-contre)