ORDRE DU JOUR  

· APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 OCTOBRE 2014

· COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DEPUIS LE 20 OCTOBRE 2014

· DELIBERATIONS

FINANCES LOCALES

1. Investissement avant le vote du budget 2015.

2. Tarifs de la journée de Noël organisée par les centres de loisirs.

3. Décision modificative sur le budget communal.

4. Acte modificatif de la régie de recettes du restaurant scolaire (quittances, compte de dépôt).

5. Acte modificatif de la régie de recettes et d’avances du centre de loisirs (quittances).

6. Demande de subvention auprès de la CAF de la Haute-Garonne pour l’investissement en matériel et en mobilier des locaux du CLAE situés dans la nouvelle école élémentaire de Bonzoumet.

7. Approbation de la participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de la piscine de Rieux-Volvestre.

COMMANDE PUBLIQUE

8. Reconduction des contrats de maintenance logicielle BERGER-LEVRAULT.

9. Approbation d’une déclaration de sous-traitance pour le Lot 11 - CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE-SANITAIRE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports.

FONCTION PUBLIQUE

10. Signature d’une convention avec la société FABRI pour la prise en charge de la formation pratique au permis de conduire pour 3 agents non titulaires de la collectivité.

ENVIRONNEMENT

11. Approbation du rapport annuel 2013 du SMDEA sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

12. Signature d’une convention pour le fonctionnement du Centre de Loisirs Associé au Collège (CLAC).

13. Signature d’une convention avec ORANGE pour le dévoiement des réseaux nécessaires aux travaux de création d’un giratoire.

Questions diverses

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