ORDRE DU JOUR  

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 JUILLET 2014

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DEPUIS LE 21 JUILLET 2014

DELIBERATIONS

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1. Election d’un conseiller communautaire supplémentaire

FINANCES LOCALES

2. Demande de subvention auprès du Conseil général pour l’inscription de travaux d’urbanisation sur la RD 627 en vue de sécuriser l’accès de la nouvelle école – Programmation 2015.

3. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’inscription de travaux en matière d’aménagement cyclable – Programmation 2015.

4. Approbation du projet d’investissement des travaux d’embellissement de l’Eglise Saint-Victor.

5. Modification de la régie d’avance et de recette du Centre de Loisirs Associé à l’Ecole (CLAE) et du Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH).

6. Modification de la régie d’avance et de recette du Centre de Loisirs Associé au Collège (CLAC) et du Centre d’Animation Jeunes (CAJ).

7. Modification de la régie de recette du marché hebdomadaire.

8. Modification de la régie de recette du pont bascule.

9. Modification de la régie de recette du service Restaurant Scolaire.

10. Décision modificative budget communal

COMMANDE PUBLIQUE

11.   Déclaration de sous traitance pour le Lot N°2 – GROS ŒUVRE attribué à l’entreprise EIFFAGE (COUSERANS FACADES pour un montant de 86 900€ HT).

12.   Déclaration de sous traitance pour le lot N°3 – Charpente-Couverture attribué à l’entreprise GALLAY (BATI FEU pour un montant de 17 318 € HT).

13.   Renouvellement du contrat d’entretien des ventilations mécaniques contrôlées de l’école maternelle et du restaurant scolaire conclu avec la société ISS Hygiène et Prévention.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

14. Signature d’un devis pour la réalisation du branchement aérien du groupe scolaire.

DOMAINE ET PATRIMOINE

15. Approbation du classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section M n°1269, 1278 et 1285.

16. Acquisition d’une parcelle et classement dans le Domaine Public Communal – Parcelle cadastrée AB n° 896.

Questions diverses

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