ORDRE DU JOUR :

1. Délibération portant approbation du rapport annuel 2010 relatif au prix et à la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement.

2.  Extension du périmètre intercommunal de transport des personnes âgées.

3. Convention entre la commune de Montesquieu-Volvestre et le Laboratoire Départemental de l’Eau relative à la prévention des risques liés aux légionelles dans les établissements recevant du public.

4. Attribution de la subvention de la fête de la musique à l’association du comité des fêtes.

5.  Rétrocession des concessions funéraires n° 258 et 291 à la commune.

6. Avenant à la convention signée le 15 décembre 2009 avec la société BOARIN pour la mise en fourrière de véhicules, relatif à la revalorisation des tarifs du 8 mars 2012.

7. Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Garonne pour la restauration du lavoir de la Pichette.

8. Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Garonne pour le remplacement des rideaux et des stores de l’école maternelle.

9. Conventions entre la commune de Montesquieu-Volvestre et l’association « Les Francas Midi-Pyrénées » relatives à la formation BAFA de deux agents de la collectivité.

10. Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes du Volvestre et la commune de Montesquieu-Volvestre pour la compétence « Actions en faveur de la petite enfance ».

11. Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes du Volvestre et la commune de Montesquieu-Volvestre pour la compétence « Entretien des voies communautaires».

12. Délibération instituant une commission MAPA (Marché à Procédure adaptée).

13. Convention entre la commune de Montesquieu-Volvestre et la société SOCOTEC relative à la vérification technique des installations électriques de l’école primaire annexe.

14. Tarifs 2012 de la buvette de la piscine municipale.

15. Tarifs des prestations motos organisés par la base de loisirs de Montesquieu-Volvestre.

16. Convention entre la commune de Berat et la commune de Montesquieu-Volvestre relative à la mise à disposition gratuite et temporaire de la base de loisirs Les Plagnes.

17. Tarif de la journée du centre de loisirs organisée à la rivière souterraine de Labouiche le 6 juin 2012

18. Préemption des parcelles cadastrées section C n°683, 1178 et 1176

Questions diverses.

Informations  MONTESQUIEU-VOLVESTRE, FRANCE, MONDE : Vous souhaitez être informé régulièrement sur les nouveautés mise en ligne sur ce Blog, inscrivez vous à la Newsletter (voir dans la colonne ci-contre)