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Jérôme PETION de VILLENEUVE

LA PAIX, LA GUERRE, ET LA CONSTITUTION CIVILE DU  CLERGE : MARS - JUIN 1790

    Les quelques sarcasmes qui avaient accueillis les premiers discours de Robespierre à la tribune de l'Assemblée ne se manifestent plus guère maintenant. Le député d'Arras est reconnu dorénavant comme l'un des maîtres de la Révolution.

    Gage de cette reconnaissance : il est élu, le 31 Mars, pour un mois, Président du Club des Jacobins. L'honneur est d’importance puisque, au sein de ce Club, les débats sont en passe de supplanter ceux de l'Assemblée nationale, au moins par le sérieux et la qualité des orateurs.. Les « Révolutions de Paris », au début du mois de Mai, font de Robespierre un éloge qui fera pâlir de jalousie bon nombre de ses collègues :

«  Nous avons peu de ces hommes qui, cherchant plutôt à remplir leur devoir qu'à obtenir des applaudissements, se tiennent comme Monsieur de Robespierre, près des principes, et qui, bravant les reproches d'être trop chaleureux, réclament sans cesse les droits sacrés du peuple, lors même qu'ils prévoient qu'ils vont être sacrifiés. » (1)

    Et ces principes, auxquels il est tellement attaché, le député d'Arras n'est pas près d'y renoncer ! Inlassablement, dans toutes les occasions, il va s'évertuer à les défendre pied à pied. Ainsi, le 15 mai lorsque M. de Montmorin (2) donne communication à l’Assemblée des mesures que le Roi a cru devoir prendre pour assurer « la tranquillité générale et pour la sûreté du commerce » alors que l’Espagne et l’Angleterre, prises dans un différent, sont en train de s’armer, une discussion s’élève à ce sujet. La question est de savoir à qui appartient le droit de faire la paix ou la guerre : au Roi ou à la Nation ? Robespierre penche évidemment pour la Nation et il va l’exprimer clairement à la tribune :

« S’il est un moment où il soit indispensable de juger la question de savoir à qui appartiendra le droit de faire la paix ou la guerre, c’est à l’époque où vous avez à délibérer sur l’exercice de ce droit. Comment prendrez-vous des mesures si vous ne connaissez pas votre droit. Vous déciderez provisoirement, au moins, que le droit de disposer du bonheur de l’empire appartient au ministre. »

« Pouvez-vous ne pas croire, comme on vous l’a dit, que la guerre est un moyen de défendre le pouvoir arbitraire contre les nations? Il peut se présenter différents partis à prendre. Je suppose qu’au lieu de vous engager dans une guerre dont vous ne connaissez pas les motifs, vous vouliez maintenir la paix; qu’au lieu d’accorder des subsides, d’autoriser des armements, vous croyez devoir faire une grande démarche et montrer une grande loyauté. Par exemple, si vous manifestiez aux nations que, suivant des principes bien différents de ceux qui ont fait les malheurs des peuples, la nation française, contente d’être libre, ne veut s’engager dans aucune guerre, et veut vivre avec toutes les nations, dans cette fraternité qu’avait commandée la nature. Il est de l’intérêt des nations de protéger la nation française, parce que c’est de la France que doivent partir la liberté et le bonheur du monde. Si l’on reconnaissait qu’il est utile de prendre ces mesures ou toutes autres semblables, il faudrait décider si c’est la nation qui a le droit de les prendre. II faut donc, avant d’examiner les mesures nécessaires, juger si le roi a le droit de faire la paix ou la guerre. » (3)

    Le débat interrompu ce jour là en fin d’après-midi reprend le 18 mai suivant. Beaucoup d’agitation dans l’Assemblée car on touche là à une question qui divise fortement les différents partis. Robespierre regagne la tribune et poursuit son exposé : 

« Après les vérités importantes qui vous ont été présentées sur la question, il reste encore à répondre à un très-petit nombre d’objections, à résumer les points principaux, à réduire la question à ses termes les plus simples, et à fixer vos regards sur notre situation actuelle. En me rappelant ce qu’ont dit les deux préopinants, je ne vois qu’une seule objection: la nation étant obligée de déléguer tout le pouvoir, autant vaut et mieux vaut de léguer au roi, qui est représentant de la nation, le droit de déclarer la guerre. Il est inexact de dire « « représentant de la nation ». Le roi est le « commis » et le délégué de la nation pour exécuter les volontés nationales.. » (4)

    Commis, délégué… Les mots sont dur et d’ailleurs un violent tumulte s’élève du coté des bancs de la noblesse. Quelques voix s’élèvent pour demander le rappel à l’ordre de l’orateur ; mais celui-ci poursuit :

« Certainement le murmure qui s’élève n’aurait pas eu lieu, si l’on avait compris ma pensée; on ne m’aurait pas soupçonné de manquer de respect à la majesté royale, puisqu’elle n’est autre chose que la majesté nationale. J’ai voulu donner une magnifique idée de… ». (Nouveaux murmures)

« Si mes expressions ont affligé quelqu’un, je dois les rétracter: par « commis », je n’ai voulu entendre que l’emploi suprême, que la charge sublime d’exécuter la volonté générale; j’ai dit qu’on ne représente la nation que quand on est spécialement chargé par elle d’exprimer sa volonté, toute autre puissance, quelque auguste qu’elle soit, n’a pas le caractère de représentant du peuple. »

« Je dis donc que la nation doit confier à ses représentants le droit de la guerre et de la paix. A toutes ces réflexions, j’ajoute qu’il faut déléguer ce pouvoir à celui qui a le moins d’intérêt à en abuser; le corps législatif n’en peut abuser jamais. Mais c’est le roi armé d’une puissante dictature qui peut le rendre formidable, qui peut attenter à la liberté, à la constitution. Le roi sera toujours tenté de déclarer la guerre pour augmenter sa prérogative; les représentants de la nation auront toujours un intérêt direct et même personnel à empêcher la guerre. Dans un instant, ils vont rentrer dans la classe de citoyens, et la guerre frappe sur tous les citoyens. »

« Pour éviter ces inconvénients sans nombre qui se présentent à nos regards, je propose à l’assemblée de fixer son opinion sur le projet de décret de M. de Pétion; c’est ici le moment de commencer cette grande révolution, qui s’étendra sur toutes les parties du monde. Je ne crois pas qu’il soit facile de supporter l’idée de la guerre qui l’annonce. C’est l’Espagne qui a fait les premiers préparatifs; c’est l’Espagne qui a réclamé des possessions éloignées. On nous parle d’un traité: quel traité? un pacte de famille est un pacte national ? Comme si les querelles des rois pouvaient encore être celles des peuples…. » (des voix s’élèvent pour faire observer que ce n’est pas l’ordre du jour.)

« Il est impossible que des événements qui amènent cette discussion, soient étrangers à cette discussion. Il est important d’avertir l’assemblée nationale que cette question traitée, elle en aura une autre à traiter. Pourquoi voulez-vous m’empêcher de vous dire que vous êtes exposés aux plus grands des dangers, si vous ne prenez pas un décret sage. »

« Je conclus à ce que l’assemblée délibère, d’abord sur le projet de décret de M. Pétion de Villeneuve, et ensuite sur les circonstances présentes. »  (4)

Henri Jean-Baptiste GREGOIRE, également appelé l’abbé Grégoire 

Il contribua à la rédaction de la Constitution civile du clergé et parvint, par son exemple et par ses écrits, à entraîner un grand nombre d’ecclésiastiques hésitants. Il fut ainsi considéré comme le chef de l'Église constitutionnelle de France.

    Robespierre ne sera que partiellement entendu. Certes, après un long débat, la majorité des députés admettra que le droit de paix et de guerre appartient effectivement à la Nation; mais on conviendra aussi que pour prendre une telle décision il sera nécessaire que l’Assemblée prenne un décret.  Et, pour faire en sorte de contenter à peu près tout le monde, on adoptera aussi le principe que ce décret devra être pris « sur proposition du roi » et par lui-même « sanctionné »; deux conditions qui enlèvent pratiquement tout pouvoir aux représentants de la nation.... On joue sur les mots !...

    Cette confiance absolue qu’il met dans le peuple et, dans une moindre mesure, dans ses représentants, sera à la base de tous les raisonnements du député d'Arras. Même quand il sera obligé d'admettre que les représentants de ce peuple "pur" sont, bien souvent, fort corrompus.

    Ainsi, à la fin du mois de Mai, lorsqu'il s'agit d'établir la constitution civile du clergé, c'est encore les principes de clarté qui guident Robespierre quand il rapporte les travaux du comité qui a travaillé au projet :

1° Toute fonction publique doit concourir à l'ordre et au bonheur de la société.

Doivent donc disparaître, parce qu'inutiles, les archevêques « vaines suprématies » et les cardinaux « dignités étrangères conférées par un prince étranger » .

2° Le peuple doit nommer curés et évêques.

3° Le traitement des ecclésiastiques doit être de l'ordre de celui des officiers publics, rien de plus. (5)

    Il n'y a rien d'étonnant à ce que l'énoncé de ces principes ne soit pas du goût d'une partie importante de l'Assemblée. C'est toute la hiérarchie du clergé qui est ainsi remise en cause; c'est aussi toute une classe, qui a été l'un des piliers de l'ancien régime, que l'on veut introduire dans le moule de la Révolution. C’est enfin la rupture totale entre la nation française et le Vatican. Cela ne peut pas se faire sans heurts. Les débats sont par conséquent animés; les contre-propositions sont nombreuses. L'une d'elle demande que les évêques soient élus par les ecclésiastiques; Robespierre répond très sèchement à cette demande :

«  Si l'on prétend que le peuple est trop corrompu pour faire de bonnes élections, ne s'aperçoit-on pas que cet inconvénient est relatif à toutes les élections possibles; que le clergé n'est pas plus pur que le peuple lui-même ? Je conclus pour le peuple.. »  (6)

   Et le débat va redoubler de vigueur lorsqu'il va s'agir de discuter des traitements accordés aux ecclésiastiques. Robespierre sera contraint de faire appel à Jésus, tant les chiffres avancés par certains,  lui paraissent faramineux :

«  L'auteur pauvre et bienfaisant de la religion a recommandé au riche de partager ses richesses avec les indigents; il a voulu que ses ministres fussent pauvres; il savait qu'ils seraient corrompus par les richesses; il savait que les plus riches ne sont pas les plus généreux.. Il est évident que le vrai moyen de soulager les pauvres n’est pas de remettre des sommes considérables entre les mains d’un petit nombre de ministres…» (7)

    Le 12 juillet 1790, à Paris, l'Assemblée constituante adopte la « Constitution civile du clergé ». Un décret qui va avoir de lourdes conséquences sur la suite de la révolution.

    Ceci constitue la suite, plus ou moins logique, des décisions prises quelques mois plus tôt par les députés : nationalisation des biens de l’Eglise (2 novembre 1789) puis dissolution des ordres religieux contemplatifs (13 février 1790).  Il s’agissait donc de poursuivre les réformes en  mettant l’Eglise de France en harmonie avec les nouvelles institutions nationales. Bien évidemment, ces réformes sont mises en œuvre sans en référer au Pape.

La « Constitution civile du Clergé », votée par les députés, abroge le concordat conclu en 1516 entre le Roi François 1^er et les représentants du Pape. Elle stipule que :

-La carte religieuse est calquée sur la carte administrative avec un diocèse par département (83 au total) au lieu de 135 précédemment, aux contours parfois extravagants.

-L'État s'engage à appointer les évêques et les curés. Il fixe des niveaux de traitements d'ailleurs tout à fait convenables. 50 000 livres pour l'évêque métropolitain de Paris, 20 000 livres pour les autres évêques, 1 200 à 6 000 livres pour les curés.

-Les évêques et les curés doivent être désignés par les électeurs de leur paroisse ou de leur diocèse, que ces électeurs soient catholiques, athées, protestants ou encore voltairiens... Le pape n'a plus d'avis à donner sur ces nominations

-Les curés et les évêques sont invités à prêter « en présence des officiers municipaux, du peuple et du clergé, le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution ».

(1)   cité par André STIL  "Quand Robespierre et Danton inventaient la France" op. cit. page 97

(2)   MONTMORIN  (Armand Marc, Comte de Montmorin-Saint-Hérem) : Né à Paris le 13 Octobre 1745. Ambassadeur de France de 1777 à 1783, il est appelé au Ministère des Affaires Etrangères le 14 Février 1787 et soutient Necker. Il quitte le ministère avec Necker le 12 Juillet 1789 sur ordre du Roi et revient avec lui le 17 Juillet. Après le retrait définitif de Necker, il devient le ministre le plus influent et s'allie à Mirabeau* pour préserver la monarchie constitutionnelle. Il quittera finalement le ministère le 20 Novembre 1791 mais continuera à conseiller le Roi. En Juillet 1792, Brissot* accusera Montmorin d'être le chef d'un "Comité autrichien". Il sera arrêté le 21 Août, emprisonné et massacré par les émeutiers  au début des massacres de Septembre : le 2.

(3)   Discours de Maximilien Robespierre à l’Assemblée Nationale le 15 mai 1790.

(4)   Discours de Maximilien Robespierre à l’Assemblée Nationale le 18 mai 1790.

(5)   cité par André STIL  "Quand Robespierre et Danton inventaient la France" op. cit. page 98

(6)   idem page 99

(7)   idem page 99

A SUIVRE :

LES ACTEURS DE LA REVOLUTION : ROBESPIERRE (13/50)

LE PEUPLE, ENCORE... ET L'ARMEE : JUILLET - OCTOBRE 1790