ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2016

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DEPUIS LE 12 SEPTEMBRE 2016

DELIBERATIONS

FINANCES LOCALES

1 – Contrat de maintenance des équipements des cuisines municipales

2 – Convention avec les communes concernées par la participation aux frais de transport scolaire des enfants de moins de 6 ans

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

3 – Convention de mise à disposition de moyens entre la Communauté de Communes du Volvestre et la Commune de Montesquieu-Volvestre pour la compétence Entretien des voies communautaires.

4 - Convention de mise à disposition de moyens entre la Communauté de Communes du Volvestre et la Commune de Montesquieu-Volvestre pour la compétence Action en faveur de la petite enfance.

5 – Convention de mise à disposition d’un local entre la Communauté de Communes du Volvestre et la commune de Montesquieu-Volvestre pour le Relais d’Assistantes Maternelles.

6 –Convention de partenariat pour la participation d’intervenants extérieurs à la réalisation du projet école – Année scolaire 2016-2017

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

7 – Signature d’une convention pour le fonctionnement du centre de Loisirs Associé au Collège.

FONCTION PUBLIQUE

8 – Approbation d’une convention de mise à disposition à temps partagé d’un agent titulaire auprès du Pays du Sud Toulousain.

9 – Autorisation d’exercice de missions EPS en milieu scolaire dans le cadre des fonctions d’animateur territorial contractuel et d’adjoint d’animation contractuel.

QUESTIONS DIVERSES