ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 AVRIL 2016

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 11 AVRIL 2016

DELIBERATIONS

FINANCES LOCALES

1 - Demande de subventions au Conseil Départemental de la Haute-Garonne dans le cadre de la programmation annuelle 2016 du Contrat de territoire

2 - Demande de subvention auprès de l’Etat - Année 2016

3 - Approbation des tarifs des Centres de Loisirs pour l’été 2016

4 - Approbation des tarifs des Restaurants scolaires de la commune

5 - Approbation des tarifs de la buvette de la piscine

6 - Participation des communes aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles de Montesquieu-Volvestre

7 - Attribution de la subvention pour l’organisation de la fête de la musique à l’association du Comité des Fêtes

8 - Modification des régies de recettes de la piscine : entrée et buvette

9 - Décision modificative : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des sapeurs-pompiers pour l’organisation du soixante-dixième anniversaire du centre de secours de Montesquieu-Volvestre

10 - Reversement à un agent communal d’une aide versée par le fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour améliorer les conditions de vie et faciliter le maintien dans l’emploi

11 - Décision modificative : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire pour l’organisation de la sortie de printemps

DOMAINE ET PATRIMOINE

12 - Acquisition d’une partie de la parcelle F 523 au lieu-dit « La Merre » pour la création d’une réserve incendie

13 - Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne pour la réalisation d’une campagne de diagnostic énergétique des bâtiments communaux

14 - Modification du règlement des cimetières communaux

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

15 - Avis sur le projet de fusion de la Communauté de Communes du Volvestre et de la Communauté de Communes Garonne-Louge

16 - Avis sur le projet de fusion des SIVOM de Plaine et Coteaux du Volvestre, de Montesquieu-Volvestre et le SIASCAR

17 - Avis sur le projet de dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport des Personnes Agées en Haute-Garonne

18 - Formation des élus : Modification du taux de cotisation

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

19 - Approbation du règlement intérieur de la piscine municipale

20 - Modification du règlement intérieur des restaurants scolaires de la commune

21 - Engagement de la participation financière de la commune pour le branchement électrique de deux logements communaux par le SDEHG

22 - Engagement de la participation financière de la commune pour la rénovation et l’extension de l’éclairage public au quartier Petit Baraillas par le SDEHG

23 - Signature d’une convention de servitude en faveur d’ERDF sur le domaine privé communal pour l’alimentation en tarif jaune de la coopérative agricole depuis le poste de transformation P38

FONCTION PUBLIQUE

24 - Convention pour la participation d’un collaborateur bénévole aux activités de la médiathèque municipale

25 - Suppression d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps complet

26 - Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge de la formation d’approfondissement BAFA d’un agent non titulaire de la collectivité

VOIRIE

27 - Dénomination de voie communale : Route de Lahitère

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

28 - Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2017

ACTION SOCIALE

29 - Contrat Temps Libre Prévention Jeunes 2016-2017

ENSEIGNEMENT

30 - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité 2016-2017

CULTURE

31 - Convention avec la Direction des Arts Vivant du Conseil Départemental de la Haute-Garonne, le Comité Départemental du Tourisme et l’Office de Tourisme de Montesquieu-Volvestre pour l’organisation d’un spectacle dans le cadre du festival « 31 notes d’été »