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6 août 2008 3 06 /08 /août /2008 11:05



A force d'envoyer des fleurs, à droite ou à gauche, et plus particulièrement à gauche, certains vont trouver que c'est un peu louche !..Mais tant pis; quand c'est bien il faut le dire.


Je vais donc revenir sur la brochure diffusée par la Communauté de Communes du Volvestre "ENSEMBLE" dans laquelle on peut lire (Numéro 29) une très bonne explication du fonctionnement général de la Communauté. Pour ceux qui n'auraient pas eu cette publication, ou qui ne l'auraient pas lu, je tiens à signaler qu'elle est réalisée par des professionnels qui ont envie d'être compris par leurs lecteurs... Une particularité interessante.


Je ne porte pas de jugement de valeur sur la Communauté de Communes elle même; je ne dispose pas d'éléments suffisants. Quelques impressions seulement que j'exposerai dans le "bilan".


 

Le "périmètre" et l'organisation


Un peu "lourde" dans son fonctionnement : 27 communes, 1 Président, 15 Vice-présidents, la Communauté de Communes est représentée par 76 conseillers titulaires (et autant se suppléants) et fonctionne quasiment comme un Conseil Municipal. Un Bureau Communautaire (31 membres), le Conseil de Communauté, des Commissions thématiques et un Président.


C'est un organisme qui doit être relativement difficile à faire fonctionner compte tenu du nombre des acteurs. Mais y-a-til une autre solution quand on regroupe autant de communes qui, bien évidemment, veulent toutes y trouver leur compte.


 

Les compétences



L'origine de la Communauté de Communes du Volvestre est, on s'en souvient, la collecte des ordures ménagères. Le but, à cette époque, était de mutualiser un certain nombre de moyens tant en hommes qu'en matériels. C'est encore l'activité principale aujourd'hui.

        Protection et mise en valeur de l'environnement : Collecte et traitement des déchets ménagers avec tri sélectif (depuis 2003); exploitation de deux déchetteries (Carbonne et Montesquieu); collecte du verre,..


        Travaux de voirie : Création, aménagement et entretien de l'ensemble des voiries communales soit par des moyens internes soit en faisant appel aux entreprises nécessaires. Dans tous les cas, le personnel de la Communauté assure le suivi des chantiers.


         Création en faveur de la petite enfance : Création, aménagement et gestion de crêches (4 établissements à l'heure actuelle, une nouveau étant prévue fin 2009) . Création et animation d'un relais d'assistantes maternelles.


         Politique de l'Habitat et du cadre de Vie : les activités dans ce domaine sont beaucoup à l'état de projets mais des études sont en cours, des moyens ont été mis en place et des idées interressantes ont été avancées (Voir notre article du 2 Août dernier)

         Compétences économiques :  Création, aménagement gestion et entretien de la zone d'activités industrielles, commerciales et tertiaires Activestre. Aménagement, gestion et entretien d'un Hôtel d'entreprises.


 

Les ressources



Pour faire toutes ces actions il faut de l'argent, bien évidemment. Les ressources de la Communauté sont de 5 types :


      - Produit de la fiscalité locale : part de l'impôt dite "inter communale" pélevée sur notre taxe d'habitation, taxe foncière,.. Cela représente environ 65 % des revenus de la Communauté de Communes.


      - Les dotations que l'Etat accorde à la Communauté pour son fonctionnement. Cela représente environ 24 % de ses ressources.


       - Les subventions accordées par les diverses collectivités locales (département, région,..) ou par l'état pour les dépenses d'investissements.

      - Le remboursement d'une part de la TVA affecté également aux dépenses d'investissements


       - Enfin l'emprunt qui fournit également un complément de resources pour les dépenses d'équipements.


La plus grande part des ressources provient de l'impôt et il n'y a rien d'étonnant à cela. Ce qui est plus choquant c'est que les communes (ou tout au moins la plupart d'entre elles) se déchargent d'un certain nombre de tâches sur la Communauté, le prélèvement de la Communauté augmente d'année en année mais celui des communes continue également à augmenter. Il y a là un phénomène inquiétant qu'il faudra un jour stopper !..

 


Bilan (provisoire)



*  Pour toutes les compétences où la mutualisation des moyens entre communes est importante, la Communauté apporte un plus évident : collecte et traitement des déchêts, travaux de voiries communales,...


*  Lorsqu'il s'agit de mettre en place des politiques, des moyens et surtout des volontés communes : habitat, écologie, environnement,.. là aussi la Communauté peut jouer un rôle d'animateur important.


* Pour ce qui concerne son rôle économique et plus particulièrement son rôle dans la création d'emplois et l'ouverture du Volvestre aux entreprises productrice de richesses, beaucoup reste à faire et nous en reparlerons


*  Enfin, pour ce qui touche à la petite enfance, activité pour laquelle ni les besoins, ni les coûts n'ont été bien appréhendés faute d'expérience et de compétence, l'avenir nous dira si l'idée était bonne. Je crains que, dans ce chapitre, les considérations politiques l'aient emporté un peu vite sur le bon sens.


* Pour ce qui est des finances de la Communauté, la gestion de l'argent public est "transparente" nous dit-on. Mais a-t-on déjà entendu une collectvité locale dire le contraire ?Je n'ai retenu qu'une seule chose :  la principale difficulté, au dire du Président, réside dans les ressources. Les taux de fiscalité vont donc être augmentés un peu plus qu'auparavent et, pour "diversifier les sources de recettes" (sic) il est "envisagé" de créer une taxe d'enlèvement des ordures ménagères qui couvrirait une partie des frais du service. (Un service qui est évalué à environ 66 Euros par habitant pour l'année 2007)


Rappelons tout de même, pour conclure, que si les comptes sont "transparents" la communauté de Commune n'a pas fait preuve d'une grande tolérance lors de la réorganisation de son bureau après les élections municipales : 15 vice présidents, 15 socialistes. Leurs alliés et anciens amis communistes, verts ou autres ont été purement et simplement éconduits.

 

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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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