MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2013
Ordre du jour :
1. Contractualisation d’un emprunt pour le financement partiel du chantier de construction de l’Ecole et de la Halle de sports de Bonzoumet.
2. Investissement avant le vote du budget 2014.
3. Acquisition d’un véhicule d’occasion auprès du Centre Intercommunal d’Action Sociale pour les besoins des services municipaux.
4. Convention de versement d’un fonds de concours à la Communauté de communes du Volvestre pour la réalisation des travaux de voierie « quartier de Bonzoumet » (annule et remplace la délibération 113-2013).
5. Convention de versement d’un fonds de concours à la Communauté de communes du Volvestre pour la réalisation d’une aire de service de camping-cars.
6. Signature d’un contrat de service informatique avec la société Berger-Levrault pour l’utilisation d’un logiciel de facturation des temps d’accueil du service enfance-jeunesse.
7. Acquisition d’un logiciel de gestion des services de restauration scolaire auprès de la société Berger-Levrault et signature d’un contrat de service informatique.
8. Tarifs de la journée de Noël 2013 organisée par les centres de loisirs.
9. Convention avec la société MAILHE pour l’expertise de véhicules mis en fourrière.
10. Convention avec le Centre de Gestion de la Haute-Garonne pour l’adhésion au service de médecine préventive.
11. Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Garonne pour l’acquisition d’une armoire froide positive et d’un four pour le restaurant scolaire.
12. Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Garonne pour la défense incendie du quartier de Bonzoumet.
13. Décision modificative sur le budget communal.
14. Réalisation par le SMDEA de travaux de rattachement au réseau d’assainissement de la parcelle sise section A n° 970.
15. Convention de mise à disposition de la salle de judo à la Communauté de communes du Volvestre.
16. Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de l’Arize pour la réalisation de travaux au ramier.
17. Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de l’Arize pour la réalisation d’un cheminement piétonnier du Couloumé à Bonzoumet.
QUESTIONS DIVERSES
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