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22 juin 2017 4 22 /06 /juin /2017 07:00
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2017

ORDRE DU JOUR

 

FINANCES LOCALES

 

1 - Demande de subvention à la caisse d’allocations familiales de la Haute-Garonne pour la construction d’un aménagement sportif (skate-park)

2 - Approbation des tarifs des centres de loisirs

3 - Approbation des tarifs des restaurants scolaires de la commune

4 - Approbation des tarifs de la buvette de la piscine municipale

5 - Participation des communes aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles de Montesquieu-Volvestre

6 - Inscription en non-valeur de titres irrécouvrables – budget du restaurant scolaire

 

ACTION SOCIALE

 

7 - Contrat temps libre prévention jeunes 2017-2018

8 - Signature d'une convention relative à l'accompagnement des enfants en situation de handicap dans le cadre des activités extrascolaires et périscolaires avec l'association loisirs pour tous

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

9 - Signature d'une convention avec la CAF de la Haute-Garonne pour l'implantation d'un point d’accès numérique sur la commune

10 - Mise en place d'horloges astronomiques dans les commandes d'éclairage public par le SDEHG

 

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNE

 

11 - Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2018

 

 

COMMANDE PUBLIQUE

 

12 - Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de communes du Volvestre pour la surveillance de la qualité de l'air dans les établissements recevant du public

 

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

 

13 - Approbation de la convention de partenariat signée avec le Centre Communal d’Action Sociale, l’association RESO et l’OPH 31

14 - SDEHG : approbation de l'engagement financier pour la réalisation d’une campagne de diagnostic énergétique des bâtiments communaux

 

ENSEIGNEMENT

 

15 - Contrat local d’accompagnement à la scolarité 2017-2018

 

ENVIRONNEMENT

 

16 - Signature d’une nouvelle convention de traitement des eaux usées d’origine non domestique pour le bâtiment de la piscine municipale avec le SMDEA

 

FONCTION PUBLIQUE

 

17 - Création d’un emploi de rédacteur

18 - Délibération de principe portant sur le recrutement de contractuels de droit public

19 - Ouverture d'un poste d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps complet et fermeture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet

20 - Signature d'une convention pour la prise en charge de la formation théorique du permis B pour un agent non titulaire de la collectivité

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Published by jp echavidre - dans conseil municipal
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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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