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10 juin 2015 3 10 /06 /juin /2015 07:00
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2015

 

Ordre du jour :

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 MAI 2015

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DEPUIS LE 20 MAI 2015

DELIBERATIONS

 

URBANISME

1 - Approbation du lancement d’une procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

 

FINANCES LOCALES

2 - Approbation des tarifs municipaux

3 - Approbation des tarifs de la buvette de la piscine pour l’été 2015

4 - Décision modificative sur le budget communal

5 - Décision modificative sur le budget du restaurant scolaire

6 - Convention avec l’association RESO - Le Val d’Arize relative à la tarification et au paiement des entrées de la piscine municipale

7 - Engagement de la participation financière de la commune pour la pose d’un appareil d’éclairage public par le Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne

 

COMMANDE PUBLIQUE

8 - Approbation d’un contrat de maintenance pour l’ascenseur de l’école de Bonzoumet avec la société THYSSENKRUPP

 

FONCTION PUBLIQUE

9 - Création d’un poste de Gardien de Police Municipale à temps complet

10 - Signature d’une convention avec la société FABRI pour la formation au permis de conduire de deux agents municipaux (partie théorique)

11- Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge de la formation théorique BAFA d’un agent non titulaire de la collectivité affecté au service enfance et jeunesse

12 - Signature d’une convention avec l’Association des Bibliothécaires de France pour la préparation du diplôme d’auxiliaire de bibliothèque par un agent municipal titulaire

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

13 - Modification du règlement intérieur des Centres de Loisirs

14 - Approbation de la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme au Pays du Sud Toulousain

15 - Signature d’une convention de servitude en faveur du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne et de la régie municipale d’électricité pour le renforcement du réseau basse tension et la création d’un poste urbain (Piscine).

16 - Signature d’une convention de servitude en faveur du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne et de la régie municipale d’électricité pour le renforcement du réseau basse tension issu du poste P3 Piscine (Déplacement du réseau aérien).

17 - Signature d’une convention de servitude en faveur du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne et de la régie municipale d’électricité pour le renforcement du réseau basse tension issu du poste P3 Piscine (Alimentation du réseau électrique).

18 - Signature d’une convention de servitude en faveur du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne et de la régie municipale d’électricité pour le renforcement du réseau basse tension issu du poste P3 Piscine (Alimentation éclairage public).

 

ACTION SOCIALE

19 - Contrat Temps Libre Prévention Jeunes 2015-2016

 

ENSEIGNEMENT

20 - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité 2015-2016

 

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

21 - Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2016

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Published by jp echavidre - dans conseil municipal
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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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