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16 juillet 2015 4 16 /07 /juillet /2015 18:30
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2015

 

ORDRE DU JOUR

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 juin 2015

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 15 juin 2015

 

DELIBERATIONS

 

FINANCES LOCALES

1- Contractualisation d’un emprunt pour le financement des investissements réalisés par la commune;

2- Délibération portant autorisation d’emprunt à taux zéro auprès de la Caisse des Dépôts pour le préfinancement du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée ;

3- Approbation des tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2015-2016 ;

4- Inscription en non-valeur de titres irrécouvrables – budget communal ;

5- Approbation d’un avenant de plus-value pour le Marché d’urbanisation et de création d’une piste cyclable sur la RD 627

6- Approbation d’un avenant de plus-value pour la Marché de construction d’un giratoire sur la RD 627 ;

7- Décision modificative sur le budget du restaurant scolaire ;

8- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Institut Claudius REGAUD pour la recherche contre le cancer ;

9- Convention avec le SIVOM des Plaines et Coteaux du Volvestre pour la fourniture des repas du centre de loisirs pendant l’été 2015 ;

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

10- Convention de partenariat pour la participation bénévole de particuliers ou d’associations à la réalisation des projets d’animation des Temps d’Accueil Périscolaires ;

 

FONCTION PUBLIQUE

11- Modification des conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents en mission ;

12- Indemnités de conseil pour l’organisation de permanences des agents des finances publiques en 2015 ;

 

ENSEIGNEMENT

13- Convention de partenariat pour la participation d’intervenants extérieurs à la réalisation du projet d’école – Année scolaire 2015-2016;

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

14- Convention avec la Communauté de Communes du Volvestre pour l’utilisation temporaire par la crèche intercommunale d’un espace appartenant à la commune ;

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Published by jp echavidre - dans conseil municipal
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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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