ORDRE DU JOUR  

1. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents municipaux

2. Tarifs des Centres de Loisirs municipaux pour l’été 2014

3. Tarifs de la buvette de la piscine municipale pour la saison 2014

4. Tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2014-2015

5. Attribution de la subvention de la fête de la musique à l’association du comité des fêtes

6. Contrat local d’accompagnement à la scolarité 2014-2015

7. Contrat temps libre prévention jeunes 2014-2015

8. Convention entre la commune de Montesquieu-Volvestre et la coopérative de l’école maternelle

9. Convention de partenariat pour la participation d’intervenants extérieurs à la réalisation du projet d’école

10. Autorisation d’exercice de missions EPS en milieu scolaire dans le cadre de fonctions d’animateur territorial titulaire et d’adjoint d’animation titulaire

11. Modification du règlement intérieur du Centre de Loisirs

12. Adoption du règlement intérieur de la salle polyvalente

13. Signature d’une convention avec le Centre National d’Enseignement à Distance (CNED) pour la formation au CAP d’Assistant technique en milieux familial et collectif d’un agent non titulaire de la collectivité

14. Demande de subvention à l’Etat pour l’année 2014

15. Approbation de déclaration de sous-traitance pour le Lot 2 – Gros œuvre du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports

16. Approbation de deux déclarations de sous-traitance pour le Lot 3 – Etanchéité du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports

17. Approbation de la fusion du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de l’Arize (SIAHA) et du Syndicat Mixte de Gestion de la Rivière Arize (SMIGRA)

18. Approbation d’une créance en non valeur

19. Désignation du délégué auprès du Centre National d’Action Sociale (CNAS)

QUESTIONS DIVERSES :

1. Commissions municipales

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