Taxer non plus le travail ou la production, mais la consommation d'énergies polluantes qui, pour certaines comme le pétrole, sont de toutes façons en voie d'épuisement: l'idée d'une "taxe carbone" a ressurgi jeudi soir, 5 février, dans les propos du chef de l'Etat.

Annonçant la suppression programmée de la taxe professionnelle en 2010, Nicolas Sarkozy a évoqué pour la remplacer "des possibilités autour de la taxe carbone notamment".

"Une possibilité parmi d'autres", a nuancé vendredi la secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, Chantal Jouanno, qui a défendu la "justice du principe": "on a actuellement un système fiscal profondément choquant qui pèse sur le travail et sur les investissements et la production des entreprises. Le principe est de taxer ce qui pollue et à l'inverse de moins taxer le travail et les investissements", a-t-elle expliqué sur LCI.

Portée lors du Grenelle de l'environnement par Nicolas Hulot et le collège d'experts de sa fondation, la taxe carbone - baptisée "contribution climat-énergie" - s'appliquerait à tous les produits en fonction de leur contenu en CO2 (dioxyde de carbone, principal responsable du réchauffement climatique), notamment aux carburants fossiles (pétrole, gaz, charbon).

En faisant payer la pollution et les émissions de CO2 - sans augmenter la fiscalité globale - on espère induire progressivement un changement de comportement de la société, de nouveaux modes de consommation et de production "propres".

Glissée sous la nappe lors des tables rondes du Grenelle fin 2007, l'idée de la contribution climat-énergie a connu sa traversée du désert, mais régulièrement refait surface: elle fera ainsi l'objet dès mars d'une conférence d'experts chargée d'étudier sa faisabilité, "sans altérer le pouvoir d'achat des ménages ni attenter à la compétitivité des entreprises" a insisté Mme Jouanno.

Ils remettront leurs conclusions au Premier ministre dans les six mois.

"Sur la base d'une tonne de CO2 à 32 euros - et en exonérant les secteurs déjà soumis aux quotas européens de CO2 - la taxe carbone rapporterait 8 milliards par an - 3 mds des ménages (taxés sur leur consommation directe et indirect d'énergies polluantes) et 5 mds des entreprises", indique Alain Grandjean, économiste de la fondation Nicolas Hulot et l'un des experts de la taxe carbone en France.

"Pour les entreprises, il fallait trouver une contrepartie, le président nous dit aujourd'hui que ce sera la suppression de la taxe professionnelle (chiffrée par Bercy à 8 mds d'euros précisément); pour les ménages, ce serait le versement immédiat d'une allocation climat universelle".

"En s'exprimant ainsi, le président Sarkozy accélère le processus" se réjouit l'économiste. "Et il le fait en réglant par avance l'un des problèmes épineux, qui était celui de la contrepartie pour les entreprises".



Source : AOL Actualités  06-02-2009