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9 décembre 2017 6 09 /12 /décembre /2017 12:30
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2017

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2017

 

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LE 11 SEPTEMBRE 2017

 

FINANCES LOCALES

 

1/ Répartition des produits issus des ventes de concessions du colombarium

2/ Créance éteinte – budget enfance et jeunesse

3/ Inscription en non-valeur des titres irrécouvrables – budget communal

4/ Admission en non-valeur d’une taxe d’urbanisme irrécouvrable – budget communal

5/ Investissement avant le vote du budget 2018

6/ Inscription en amendes de police de l’opération ayant pour objet la sécurisation de la place du monument aux morts.

7/ Inscription à la programmation urbanisation 2018 du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour des travaux sur la RD 627 – tranche 4 : de la rue des Catalpas au rond-point de la Porte de Rieux.

8// Inscription à la programmation aménagements cyclables 2018 du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour des travaux sur la RD 627 – tranche 4 : de la rue des Catalpas au rond-point de la Porte de Rieux.

9/ Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour l’acquisition d’un tracteur.

10/ Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2018 pour la mise aux normes et le réaménagement de l’école élémentaire en une maison des Associations.

11/ Convention entre la Commune de Montesquieu-Volvestre et les communes concernées par la participation aux frais de transport scolaire des enfants de moins de 6 ans.

12/ Approbation des tarifs des sorties du Centre d’Animation Jeunesse.

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

13/ Signature d’une convention pour le fonctionnement du Centre de Loisirs Associé au Collège

14/ Modification du règlement intérieur des restaurants scolaires de la commune

15/ SDEHG : Approbation du projet de rénovation et d’extension de l’éclairage public du quartier du Couloumé

16/ SDEHG : Approbation du projet de rénovation et d’extension de l’éclairage public dans la rue du Parfait.

 

INTERCOMMUNALITE

17/ Approbation des modalités de transfert des zones d’activité industrielles, commerciales, tertiaires, touristiques, portuaires ou aéroportuaires à la communauté de Communes.

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

18/ Signature d’une convention de servitude en faveur du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne pour l’établissement d’éléments aériens et souterrains d’éclairage public sur des parcelles communales.

 

VOIRIE

19/ Dénomination de voies communales : chemin des Horques et quartier Sarromédan.

 

ENSEIGNEMENT

20/ Modification des rythmes scolaires à la rentrée 2017-2018

 

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

21/ Fixation des délégations de pouvoir consenties au Maire par le Conseil Municipal.

 

ENVIRONNEMENT

22/ Approbation du rapport annuel 2016 du SMDEA sur la qualité du service de l’eau et de l’assainissement.

 

FONCTION PUBLIQUE

23/ Indemnité de conseil allouée à Madame la Trésorière du Volvestre au titre de l’année 2017.

24/ Suppression de deux postes d’adjoints administratifs principaux de 2ème classe à temps complet

25/ Contrat groupe d’assurance statutaire 2019-2022- - cdg 31

26/ Délibération portant sur le recrutement d’un adjoint du patrimoine pour faire face à un accroissement d’activité.

 

VOEUX ET MOTIONS

27/ Motion contre la réduction du nombre de contrats aidés.

28/ Motion contre le projet de la SNCF de dégradation du service public offert aux usagers du Volvestre.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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