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3 avril 2017 1 03 /04 /avril /2017 12:30
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2017

 

ORDRE DU JOUR

 

FINANCES LOCALES

1 – Approbation du compte de gestion 2016 – Budget principal de la commune

2 - Approbation du compte administratif 2016 – Budget principal de la commune

3 - Approbation du compte de gestion 2016 – Budget annexe du restaurant scolaire

4 - Approbation du compte administratif 2016 – Budget annexe du restaurant scolaire

5 - Approbation du compte de gestion 2016 – Budget annexe du service enfance et jeunesse

6 - Approbation du compte administratif 2016 – Budget annexe du service enfance et jeunesse

7 – Affectation des résultats 2016 – Budget principal de la commune

8 - Affectation des résultats 2016 – Budget annexe restaurant scolaire

9 - Affectation des résultats 2016 – Budget annexe du service enfance et jeunesse

10 – Tarifs municipaux

11 – Vote des taux d’imposition 2017 – Budget principal de la commune

12 – Approbation des subventions aux associations 2017 – Budget principal de la commune

13 – Approbation du budget 2017 – Budget principal de la commune.

14 - Approbation du budget 2017 – Budget annexe du restaurant scolaire

15 - Approbation du budget 2017 – Budget annexe du service enfance et jeunesse

16 – Approbation du tarif des sorties du centre d’animation jeunesse.

17 – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la reinformatisation de la bibliothèque municipale.

18 – Demande de subvention auprès du centre National de Développement du Sport pour la construction d’un skate-park

19 – Signature d’une convention avec la commune de Carbonne pour la participation aux frais de scolarité d’un enfant inscrit en classe d’intégration scolaire.

 

COMMANDE PUBLIQUE

20 – Signature d’un avenant au marché de maitrise d’œuvre pour la réfection complète de la toiture d’un bâtiment communal.

 

FONCTION PUBLIQUE

21 – Création d’un poste de Rédacteur Principal 1ère classe à temps complet et suppression d’un poste de Rédacteur Principal 2ème classe à temps complet.

22 - Création d’un poste d’adjoint administratif territorial 1ère classe à temps complet et suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial 2ème classe à temps complet.

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

23 – SDEHG : Approbation de l’Avant Projet Sommaire de rénovation de l’éclairage public le long de la RD 627 (tranche 1 : entrée de ville – Gendarmerie) et sur le parking de la Gendarmerie.

24 - SDEHG : Approbation de l’Avant Projet Sommaire de rénovation de l’éclairage public sue l’Esplanade Nord

 

 

 

 

 

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Published by jp echavidre - dans conseil municipal
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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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