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12 octobre 2016 3 12 /10 /octobre /2016 15:30
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2016

 

ORDRE DU JOUR

 

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2016

 

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DEPUIS LE 12 SEPTEMBRE 2016

 

DELIBERATIONS

 

FINANCES LOCALES

1 – Contrat de maintenance des équipements des cuisines municipales

2 – Convention avec les communes concernées par la participation aux frais de transport scolaire des enfants de moins de 6 ans

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

3 – Convention de mise à disposition de moyens entre la Communauté de Communes du Volvestre et la Commune de Montesquieu-Volvestre pour la compétence Entretien des voies communautaires.

4 - Convention de mise à disposition de moyens entre la Communauté de Communes du Volvestre et la Commune de Montesquieu-Volvestre pour la compétence Action en faveur de la petite enfance.

5 – Convention de mise à disposition d’un local entre la Communauté de Communes du Volvestre et la commune de Montesquieu-Volvestre pour le Relais d’Assistantes Maternelles.

6 –Convention de partenariat pour la participation d’intervenants extérieurs à la réalisation du projet école – Année scolaire 2016-2017

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

7 – Signature d’une convention pour le fonctionnement du centre de Loisirs Associé au Collège.

 

FONCTION PUBLIQUE

8 – Approbation d’une convention de mise à disposition à temps partagé d’un agent titulaire auprès du Pays du Sud Toulousain.

9 – Autorisation d’exercice de missions EPS en milieu scolaire dans le cadre des fonctions d’animateur territorial contractuel et d’adjoint d’animation contractuel.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Published by jp echavidre - dans conseil municipal
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  • : Le BLOG de Jean-Pierre ECHAVIDRE, Président de VICTOR ASSOCIATION Association d'information et de défense des intérêts des habitants de MONTESQUIEU-VOLVESTRE
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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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