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8 septembre 2016 4 08 /09 /septembre /2016 11:00
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016

 

Ordre du jour :

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 JUIN 2016

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 28 JUIN 2016

 

DELIBERATIONS

 

FINANCES LOCALES

 1 - Décision modificative : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école de Rugby de Montesquieu-Volvestre ;

2 - Inscription à la Programmation Urbanisation 2016 du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour des travaux sur la RD 627 – Tranche 1 : de la Gendarmerie à la rue des cyprès ;

3 - Inscription à la Programmation Aménagements cyclables 2016 du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour des travaux sur la RD 627 – Tranche 1 : de la Gendarmerie à la rue des cyprès ;

 

COMMANDE PUBLIQUE

4 - Signature d’une convention avec la société Proxiserve pour l’exploitation et la maintenance des réseaux gaz de la Gendarmerie ;

 

ENVIRONNEMENT

5 - Signature d’une convention spéciale de traitement des eaux usées d’origine non domestique pour le bâtiment de la piscine municipale avec le SMDEA ;

6 - Approbation du rapport annuel de la Communauté de Communes du Volvestre sur la qualité et le prix du service gestion des déchets ménagers ;

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

 

7 - Signature d’une convention d’occupation précaire pour la location d’un logement communal situé 1 rue Janet ;

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

8 - Modification des statuts de la Communauté de communes du Volvestre ;

9 - Fusion de la Communauté de Communes du Volvestre et de la  Communauté de Communes de Garonne-Louge : Avis sur le nom et sur la domiciliation du siège du futur EPCI ;

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

10 - Signature d’une convention de passage sur une parcelle privée en vue de l’ouverture au public d’un chemin de randonnée ;

11 - SDEHG : inscription à la programmation 2016 pour la fourniture et la pose de prises marché sous la halle couverte ;

 

FONCTION PUBLIQUE

12 - Ouverture d’un poste d’adjoint technique 2 classe à temps complet (35h) et fermeture d’un poste d’adjoint technique 2 classe à temps non complet (22h).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Published by jp echavidre - dans conseil municipal
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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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