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5 avril 2016 2 05 /04 /avril /2016 18:00
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2016

 

 

ORDRE DU JOUR

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 FEVRIER 2016

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 22 FEVRIER 2016

DELIBERATIONS

 

FINANCES LOCALES

1 - Approbation du compte administratif 2015 – Budget principal de la commune ;

2 - Approbation du compte de gestion 2015 – Budget principal de la commune ;

3 - Affectation des résultats 2015 – Budget principal de la commune ;

4 - Vote des taux d’imposition 2016 – Budget principal de la commune ;

5 - Approbation des subventions aux associations 2016 – Budget principal de la commune ;

6 - Approbation du Budget 2016 – Budget Principal de la commune ;

7 - Approbation du compte administratif 2015 – Budget annexe du restaurant scolaire ;

8 - Approbation du compte de gestion 2015 – Budget annexe du restaurant scolaire ;

9 - Affectation des résultats 2015 – Budget annexe du restaurant scolaire ;

10 - Approbation du Budget 2016– Budget annexe du restaurant scolaire ;

11 - Approbation du compte administratif 2015 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;

12 - Approbation du compte de gestion 2015 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;

13 - Affectation des résultats 2015 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;

14 - Approbation du Budget 2016 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;

DOMAINE ET PATRIMOINE

 

15 - Transfert à la commune des biens mobiliers appartenant à la RME ;

16 - Régularisation de voirie : Acquisition et classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section A n° 1180 et 1181 situées à Bonzoumet le Petit ;

17 - Approbation des Agendas d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap) de la commune ;

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

18 - Dénonciation de la convention d’objectifs et de moyens signée avec l’Office du Tourisme et signature d’une convention temporaire ;

 

FONCTION PUBLIQUE

 

19 - Signature d’une convention avec les FRANCAS Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation d’approfondissement BAFA d’un agent titulaire de la collectivité ;

20 - Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation d’approfondissement BAFA d’un agent non titulaire de la collectivité.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Published by jp echavidre - dans conseil municipal
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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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