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16 mai 2015 6 16 /05 /mai /2015 07:00
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2015

 

ORDRE DU JOUR

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 13 AVRIL 2015

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DEPUIS LE 13 AVRIL 2015

 

DELIBERATIONS

FINANCES LOCALES

1. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour l’acquisition de matériel pédagogique ;

2. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour l’équipement mobilier des locaux des archives municipales ;

3. Inscription en non valeur de titres irrécouvrables – Budget du restaurant scolaire ;

4. Engagement de la participation financière de la commune pour la pose de deux appareils d’éclairage public par le SDEHG ;

5. Tarifs Eté 2015 des Centres de Loisirs ;

 

COMMANDE PUBLIQUE

6. Approbation d’une déclaration de sous-traitance pour le lot unique – VRD du marché de travaux pour l’urbanisation de la RD 627, attribué à l’entreprise JEAN LEFEBVRE, pour la pose de bordurettes et la réalisation des bétons trottoirs ;

7. Approbation d’une déclaration de sous-traitance pour le lot unique – VRD du marché de travaux pour l’aménagement d’un giratoire sur la RD 627, attribué à l’entreprise JEAN LEFEBVRE, pour la pose de bordurettes et la réalisation des bétons trottoirs ;

8. Approbation d’une déclaration de sous-traitance pour le lot unique – VRD du marché de travaux pour l’urbanisation de la RD 627, attribué à l’entreprise JEAN LEFEBVRE, pour la réalisation des travaux de signalisation ;

9. Approbation d’une déclaration de sous-traitance pour le lot unique – VRD du marché de travaux pour l’aménagement d’un giratoire sur la RD 627, attribué à l’entreprise JEAN LEFEBVRE, pour la réalisation des travaux de signalisation ;

10. Approbation d’un avenant N°2 de plus value pour le Lot 11 - CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE-SANITAIRE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports attribué à la Société ANVOLIA ;

11. Résiliation du marché N°2013-22 – Lot 9 PEINTURE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports, attribué à l’entreprise PEREIRA Sarl, pour cessation d’activité ;

12. Attribution du Lot 9 PEINTURE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports ;

13. SDEHG : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité ;

 

URBANISME

14. Approbation de la modification du Programme Local de l’Habitat du Volvestre, approuvé par la Communauté de Communes du Volvestre ;

15. Approbation du lancement d’une procédure de modification simplifiée du PLU ;

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

16. Signature d’une convention de bail précaire pour la location d’un logement appartenant à la commune ;

17. Acquisition des parcelles cadastrées M 1178 et M 1179, situées rue Jean Neylies et classement dans le domaine public communal ;

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

18. SDEHG : approbation du projet de programmation 2015.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Published by jp echavidre - dans conseil municipal
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