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6 avril 2015 1 06 /04 /avril /2015 07:00
MONTESQUIEU-VOLVESTRE : ORDRE DU JOUR DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015

 

 

Ordre du jour :

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 2 MARS 2015

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DEPUIS LE 2 MARS 2015

DELIBERATIONS

 

OPERATIONS BUDGETAIRES

 

1 - Approbation du compte administratif 2014 de la commune

2 - Approbation du compte de gestion 2014 de la commune

3 - Affectation des résultats 2014 – Budget principal de la commune

4 - Approbation des tarifs municipaux 2015

5 - Vote des taux d’imposition 2015

6 - Approbation des subventions aux associations 2015

7 - Participation des communes aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles de Montesquieu-Volvestre

8 - Approbation d’un avenant N°1 de moins value pour le Lot 13 – CUISINE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports attribué au groupement conjoint BONNET-THIRODE / TECHNIS

9 - Approbation d’un avenant N°1 de plus value pour le lot 6 – MENUISERIE INTERIEURE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports attribué à la SARL EYCHENNE ET FILS

10 - Modification d’autorisation de Programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports et ouverture des crédits avant le vote du budget

11 - Approbation du Budget 2015 – Budget Principal de la commune

12 - Approbation du compte administratif 2014 du restaurant scolaire

13 - Approbation du compte de gestion 2014 du restaurant scolaire

14 - Affectation des résultats 2014 – Budget du restaurant scolaire

15 - Approbation du Budget 2015 – Budget du restaurant scolaire

16 - Approbation du Compte Administratif 2014 du service enfance et jeunesse

17 - Approbation du Compte de Gestion 2014 du service enfance et jeunesse

18 - Affectation des résultats 2014 – Budget du service enfance et jeunesse

19 - Approbation du Budget 2015 – Budget du service enfance et jeunesse

 

FINANCES LOCALES

20 - Demande de subvention auprès de l’Etat – Année 2015 – Travaux de modification du restaurant scolaire en cuisine centrale et diverses acquisitions

 

FONCTION PUBLIQUE

21 - Création de trois postes d’adjoint d’animation 1 classe à temps non complet (30h) et suppression de trois postes d’adjoint d’animation 1 classe à temps non complet (28h)

22 - Création d’un poste d’adjoint technique 2 classe à temps complet (35h) et suppression d’un poste d’adjoint technique 2 classe à temps non complet (30h)

23 - Convention de formation auprès du Laboratoire Départemental pour les personnels du Restaurant scolaire et du service Entretien en vue de l’exécution du Plan de Maitrise Sanitaire

24 - Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation BAFA (approfondissement) pour un agent non titulaire de la collectivité

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

25 - Signature d’une convention de bail précaire pour la location d’un logement appartenant à la commune

 

COMMANDE PUBLIQUE

26 - Approbation d’une déclaration de sous-traitance pour le Lot 1 – VRD du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports, attribué à l’entreprise MALET

27 - Approbation d’une déclaration de sous-traitance pour le Lot 13 – CUISINE du marché de construction d’une école élémentaire et d’une halle de sports, attribué au groupement conjoint BONNET-THIRODE / TECHNIS

 

INTERCOMMUNALITE

28 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre - Transfert de la compétence « communications électroniques »

29 - Signature d’une convention avec la Communauté de Communes du Volvestre pour la collecte des cartons non ménagers

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Published by jp echavidre - dans conseil municipal
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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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